Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALCEE
Numéro de dépôt :
1304022
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995
Présentation de la marque ALCEE
Déposée le 28 mars 1985 par Société OUATOLYS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société OUATOLYS (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°17076 - Publication au BOPI 1985-35